session ordinaire

ORDRE DU JOUR

1. CCPH : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

2. CCPH : Prise en charge du versement du contingent incendie au 01/01/2016.

3. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel.

   Renouvellement du marché par le CDG 70.

4. Vote des tarifs communaux 2016.

5. Remplacement de l’horloge électronique du clocher.

   Devis de la société FROTEY Jean-Marie. (l’ancienne horloge ayant 30 ans n’est plus réparable)

6. Dépistage du radon dans les écoles.

   Commande à passer suivant devis :

   – EDM Eurl Bolmont 720 €.

   – APAVE : 1020 €.

7. Suppression du CCAS.

8. Renouvellement convention pour la borne TLC Le Relais.

   (Textiles, Linge de maison, Chaussures).

9. Questions diverses. 

Pour lire le compte-rendu :   compte rendu du 9 déc 2015

Information importante : Cliquez sur ce lien :   Affiche impôts

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ORDRE DU JOUR

1. CCPH: modification des statuts pour la compétence « Aménagement de l’espace« .

   En prévision de l’élaboration d’un PLU Intercommunal ayant valeur de SCOT et de l’exercice des missions de planification en découlant.

2. Alimentation en eau potable de la commune de Champey : protection des captages d’eau.

   – Présentation et adoption du dossier d’enquête publique proposé par le bureau d’études Sciences Environnement.

   – Prise d’une délibération concernant l’ouverture de l’enquête publique.

3. Transfert de la compétence Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) de la commune au SIED 70.

4. Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de réfection de la cour de l’école.

5. Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’accessibilité du bâtiment Mairie-École.

6. Présentation du rapport d’activités 2014 de la CCPH.

7. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2014.

8. Opportunité de décider de la dissolution du CCAS suivant la loi N°2015-991 du 7 Août 2015.

9. Nomination d’un assistant/conseiller de prévention.

10. Questions diverses.

Compte-rendu du conseil du 4 novembre : compte rendu du 4 nov 2015

Données mondiales

Images d’art

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Lire le compte rendu : compte rendu du 2 sept 2015