Archives de la catégorie ◊ Conseil municipal ◊

20 Juil 2018 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 25 JUILLET
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ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

 

1/ Prolongation du prêt relais Crédit Mutuel.

2/ Modification statutaire CCPH : prise de compétence Autorité Organisatrice de la Mobilité.

3/ Location de terrains communaux à la CCPH.

4/ Décision modificative budget eau et assainissement.

5/ Subventions.

6/ Suppression des postes vacants suite à avancement de grade.

7/ Admission en non valeur sur le budget eau et assainissement.

8/ Questions diverses.

 

LIRE LE COMPTE RENDU : conseil municipal
06 Juin 2018 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 6 JUIN 2018 A 18h30
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ORDRE DU JOUR

session ordinaire

  1. Droit de préemption urbain.
    – retrait de la délibération du 27 septembre 2017.
    – modification de la délibération du 28 février 2018.
  2. Acquisition de terrains (10a30) en zone AUb et AU pour 226€ .
  3. Fixation du prix de vente des futurs lots du lotissement sous l’étang.
  4. Prolongation du prêt relais au Crédit Mutuel.
  5. Avancement de grade et modification de la durée hebdomadaire de temps de travail.
  6. Questions diverses.

   Lire le  compte rendu du conseil municipal du 6 juin 2018

09 Avr 2018 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 9 AVRIL 2018 A 18H30
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ORDRE DU JOUR

 

  1. Vote des taxes locales 2018.
  2. Vote des différents budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

  3. Questions diverses.

 

Pour lire le compte rendu : compte rendu du 9 avril 2018

10 Mar 2018 RÉUNION DU CONSEIL DU JEUDI 15 MARS 2018
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ORDRE DU JOUR

 

  1. Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.

  2. Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.

  3. Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

    Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.

  4. Questions diverses.

Lire le compte rendu : compte rendu 15 mars

 

08 Mar 2018 RÉUNION DU 28 FÉVRIER 2018
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ORDRE DU JOUR

  1. Renouvellement de la convention d’adhésion au service médical du Centre De Gestion 70.

  2. Choix d’un prestataire pour la mission APD (avant projet définitif) pour la mise en conformité des captages d’eau.

  3. Demande de subvention au Conseil Départemental pour le remplacement de la conduite de bouclage entre la rue des Moulins et la rue des Vieilles Vies.

  4. Demande d’aide au SIED70 pour le remplacement des points d’éclairage dans les bâtiments communaux.

  5. Lotissement au lieu-dit « Sous l’Étang », zone Aub du PLU.

  6. Droit de préemption.

  7. Reprise des garanties de retenue dans le budget communal.

  8. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets.

  9. Réparation tondeuse.

  10. Questions diverses.

pour lire le compte rendu : conseil 28 fev

08 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30

 

ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe.

2/ Location de terrains communaux.

3/ Acquisition de terrains suite à droit de préemption.

4/ Toilettage des statuts de la CCPH pour « Prise en charge des contributions au budget des SDIS »

5/ Tarifs communaux pour 2018.

6/ Questions diverses.

Lire le compte rendu du conseil : compte rendu du 13 décembre 2017
05 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
06 Juil 2017 CONSEIL MUNICIPAL LE 10 Juillet à 18h30
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Ordre du Jour    en session ordinaire

 

1/ Prolongation d’un an du prêt relais au Crédit Mutuel.
2/ Vote des subventions aux clubs et associations.
3/ Indemnités des élus.
4/ Présentation du rapport d’activité 2016 du SIED70.
5/ Présentation du rapport d’activité 2016 ordures ménagères de la CCPH.
6/ Questions diverses

Lire le compte rendu : compte rendu du 10 juillet 2017

26 Mai 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 31 MAI 2017 A 18H30
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ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un verger de sauvegarde (demande de subvention au Conseil Régional)

2/ Courrier Habitat 70 :

  • Projet de construction sur la place du village en remplacement de l’ancienne salle des fêtes
  • Opération aménagement « Aux écourts cheveux »

3/ Bornage rue de la Grue, propriété de Mr et Mme DUSSY

4/ Sécurisation de la salle des fêtes « la Grande Fontaine »

5/ Remplacement des photocopieurs

6/ Budget, DM pour abonder le compte, achat matériel en investissement

7/ Questions diverses

 

Pour lire le compte rendu : conseil 31 mai

17 Mar 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 22 MARS A 18H30
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ORDRE DU JOUR

session ordinaire

  1. Vote des taux d’imposition 2017.
  2. Vote des différents budgets primitifs 2017 .
    Commune, eau assainissement, lotissement, forêts et chaufferie.
  3. Questions diverses.

      CHAMPEY, le 16 Mars 2017                                         Le Maire, Jean VALLEY

     Lire le compte-rendu : compte rendu du 22 mars 2017