Archives de la catégorie ◊ Conseil municipal ◊

06 Juil 2017 CONSEIL MUNICIPAL LE 10 Juillet à 18h30
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Ordre du Jour    en session ordinaire

 

1/ Prolongation d’un an du prêt relais au Crédit Mutuel.
2/ Vote des subventions aux clubs et associations.
3/ Indemnités des élus.
4/ Présentation du rapport d’activité 2016 du SIED70.
5/ Présentation du rapport d’activité 2016 ordures ménagères de la CCPH.
6/ Questions diverses

Lire le compte rendu : compte rendu du 10 juillet 2017

26 Mai 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 31 MAI 2017 A 18H30
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ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un verger de sauvegarde (demande de subvention au Conseil Régional)

2/ Courrier Habitat 70 :

  • Projet de construction sur la place du village en remplacement de l’ancienne salle des fêtes
  • Opération aménagement « Aux écourts cheveux »

3/ Bornage rue de la Grue, propriété de Mr et Mme DUSSY

4/ Sécurisation de la salle des fêtes « la Grande Fontaine »

5/ Remplacement des photocopieurs

6/ Budget, DM pour abonder le compte, achat matériel en investissement

7/ Questions diverses

 

Pour lire le compte rendu : conseil 31 mai

17 Mar 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 22 MARS A 18H30
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ORDRE DU JOUR

session ordinaire

  1. Vote des taux d’imposition 2017.
  2. Vote des différents budgets primitifs 2017 .
    Commune, eau assainissement, lotissement, forêts et chaufferie.
  3. Questions diverses.

      CHAMPEY, le 16 Mars 2017                                         Le Maire, Jean VALLEY

     Lire le compte-rendu : compte rendu du 22 mars 2017

11 Mar 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 15 MARS
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ORDRE DU JOUR

session ordinaire

 

  1. Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2017.

  2. Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2017.

  3. Mise en sécurité attentats École / Mairie.

    – Présentation du programme des travaux.

    – Demande de subventions.

  4. Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

    Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.

  5. Acquisition de matériel.

  6. PLUI : présentation du document des premières orientations du PADD.

  7. Présentation du débat d’orientation budgétaire 2017 de la CCPH.

  8. Questions diverses.

    CHAMPEY, le 10 Mars 2017                                    Le Maire, Jean VALLEY

    Lire le compte rendu : compte rendu du 15 mars 2017

12 Déc 2016 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 14 Décembre 2016 à 18H
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ORDRE DU JOUR

1/ Cession gratuite de terrain à la commune « Rue du Château » et  » Rue des Moulins ».

2/ Adhésion à l’Agence Départementale Ingénierie 70 (Pôle assistance informatique).

3/ Tarifs communaux 2017.

4/ CCPH : présentation du rapport CLECT 2016.

5/ CCPH : présentation du rapport d’activité 2016.

6/ Questions diverses.

Pour voir le compte rendu du conseil :compte rendu du 14 décembre 2016

26 Oct 2016 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 26 OCTOBRE 2016 à 18h30
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ORDRE DU JOUR

1/ Modification des status de la CCPH

2/ Nouvelle composition du conseil communautaire

3/ A la demande de l’agence de l’eau, adoption d’un plan pour la réduction des pertes d’eau

4/ Renouvellement de la convention d’assistance technique du département pour le suivi du système assainissement

5/ Personnel : contrat grouipe: assurance forfaitaire pour 2017 / 2020

6/ Admission en non valeur service de l’eau

7/ Participation communale à la mise en conformité de l’électricité au clocher du temple

8/ Achat de 2 percolateurs

9/ Questions diverses

Pour lire le compte rendu : Tapez ici , compte rendu du 26 octobre 2016

03 Juin 2016 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI
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ORDRE DU JOUR

1/ Modification des statuts de la CCPH.

2/ Adhésion au groupement de commandes « zéro pesticides en Franche-comté ».

3/ Projet éolien.

4/ Prolongation d’un an du prêt relais Crédit Mutuel.

5/ Travaux Voirie.

6/ Vote des Subventions.

7/ Présentation rapport activités 2015 du SIED 70.

8/ Questions diverses

COMPTE RENDU DU CONSEIL : compte rendu du 25 mai 2016

22 Avr 2016 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL le 27 avril
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 19H30

  session ordinaire   

ORDRE DU JOUR

 1/ Travaux accessibilité Mairie / École.

          – Point sur le dossier.

            – Validation des éléments de l’APD ( Avant Projet Définitif)

            – programme travaux, planning.

  2 / Questions diverses.

CHAMPEY, le 19 avril 2016                                    Le Maire, Jean VALLEY

Lire le Compte rendu : compte rendu conseil 27 avril

01 Avr 2016 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 6 AVRIL 2016 À 18H30

session ordinaire

ORDRE DU JOUR

           1. Vote des taux d’imposition 2016.

           2. Vote des différents budgets primitifs 2016.

           3. Questions diverses.

Pour lire le compte rendu du conseil : Voir ICI

29 Mar 2016 CONSEIL MUNICIPAL LE 30 MARS A 18h30
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 30 MARS 2016 À 18H30

session ordinaire

ORDRE DU JOUR

 

 

  1. Mise en accessibilité Mairie / École .

    Choix des intervenants pour :

    – Étude du sol.

    – Bureau de contrôle.

    – Coordinateur SPS

    – Diagnostic amiante.

  2. Comptes administratifs.

    – Forêts.

    – Eau / Assainissement.

    – Lotissement.

    – Commune.

    – Chaufferie.

  3. Affectation des résultats.

  4. Questions diverses. 

COMPTE RENDU DU CONSEIL : compte rendu 30 mars