Archive de ◊ mars, 2018 ◊
10
Mar
2018
RÉUNION DU CONSEIL DU JEUDI 15 MARS 2018
ORDRE DU JOUR
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Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.
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Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.
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Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.
Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.
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Questions diverses.
08
Mar
2018
RÉUNION DU 28 FÉVRIER 2018
ORDRE DU JOUR
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Renouvellement de la convention d’adhésion au service médical du Centre De Gestion 70.
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Choix d’un prestataire pour la mission APD (avant projet définitif) pour la mise en conformité des captages d’eau.
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Demande de subvention au Conseil Départemental pour le remplacement de la conduite de bouclage entre la rue des Moulins et la rue des Vieilles Vies.
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Demande d’aide au SIED70 pour le remplacement des points d’éclairage dans les bâtiments communaux.
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Lotissement au lieu-dit « Sous l’Étang », zone Aub du PLU.
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Droit de préemption.
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Reprise des garanties de retenue dans le budget communal.
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Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets.
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Réparation tondeuse.
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Questions diverses.