Une nouvelle association ALS : Association Loisirs et Sorties
Archives du blog
1/ Modification de la durée hebdomadaire du poste de la secrétaire de l’agence postale
2/ Convention de suivi agronomique d’épandage des boues par la chambre d’agriculture de Haute-Saône
3/ Choix d’une proposition de mise en accessibilité de la Mairie/École
Pour lire le compte rendu, cliquer ici : compte rendu du 29 avril
1) Présentation et vote des comptes administratifs 2014 des différents
budgets de la commune.
2) Vote des comptes de gestion 2014 des différents budgets de la commune.
3) Affectations des résultats.
4) Présentation du pacte fiscal commune / communauté de communes.
5) Vote des taux d’imposition 2015.
6) Présentation et approbation programme travaux forêt 2015.
7) Vote des différents budgets primitifs 2015 de la commune.
8) Validation du règlement de la salle polyvalente : Vote des tarifs de location pour
2015.
9) Validation du règlement des vestiaires de football.
10) Tarifs eau assainissement.
11) Recrutement emploi avenir.
12) Augmentation temps de travail secrétaire.
13) Questions diverses.
Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale de Haute-Saône:
Service de la médecine du travail : avenant modifiant les tarifs
et prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2017.
CCPH : présentation du rapport de la CLECT 2014.
Protection des périmètres des captages des sources:
Présentation du dossier provisoire d’enquête publique.
Point sur les travaux de la salle polyvalente.
Questions diverses.
Extension des réseaux eau et assainissement, Impasse des Bichenets avec installation d’un poteau incendie afin de protéger les bâtiments du secteur.
Tarif Chauffage 2015.
Désignation d’un correspondant de défense.
Questions diverses.