Archives de la catégorie ◊ Divers ◊

29 Déc 2017 Ce qui change au 1er janvier 2018
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05 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
06 Oct 2017 Ce qui change au 1er Octobre
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05 Oct 2017 Réunion du conseil municipal le 27 septembre 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.

A l’ordre du jour :

1/ achat groupé énergie avec le SIED70

2/ Droit de préemption

3/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil :  compte rendu conseil 27 sept
23 Sep 2017 Les élections sénatoriales du 24 septembre 2017
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21 Sep 2017 ENQUÊTE INSEE
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10 Août 2017 Aide à la recherche du premier emploi (Arpe)
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10 Août 2017 CE QUI CHANGE AU 1er AOÛT 2017
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Voir les changements prévus

13 Juil 2017 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes dans le département de la Haute-Saône : voir l’arrêté
23 Juin 2017 Le nouveau gouvernement en place au 21 juin 2017
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Publié le 22 juin 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Le nouveau gouvernement d’Édouard Philippe se compose, au 21 juin 2017, de 30 membres. Le décret relatif à sa composition a été publié au Journal officiel du 22 juin 2017.

La composition du nouveau gouvernement

Les ministres

  • Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’Intérieur ;
  • Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire ;
  • Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, ministre de la Justice ;
  • Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères ;
  • Florence Parly, ministre des Armées ;
  • Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires ;
  • Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé ;
  • Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances ;
  • Françoise Nyssen, ministre de la Culture ;
  • Muriel Pénicaud, ministre du Travail ;
  • Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale ;
  • Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation ;
  • Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics ;
  • Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation ;
  • Annick Girardin, ministre des Outre-mer ;
  • Laura Flessel, ministre des Sports ;
  • Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’Intérieur ;
  • Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports ;
  • Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes.

Les secrétaires d’État

Auprès du Premier ministre

  • Christophe Castaner, chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement ;
  • Marlène Schiappa, chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes ;
  • Sophie Cluzel, chargée des Personnes handicapées ;
  • Mounir Mahjoubi, chargé du Numérique.

Auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire : Sébastien Lecornu et Brune Poirson ;

Auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères : Jean-Baptiste Lemoyne ;

Auprès de la ministre des Armées : Geneviève Darrieussecq ;

Auprès du ministre de la Cohésion des territoires : Julien Denormandie ;

Auprès du ministre de l’Économie et des Finances : Benjamin Griveaux.