Archives de la catégorie ◊ Divers ◊
En cas d’impossibilité, prendre rendez-vous par téléphone 03.84.27.46.77
Bureau de la directrice, entrée maternelle, 1er étage
* de la photocopie du livret de famille (pages parents et tous les enfants de la famille)
* d’un certificat des vaccinations ou photocopie des vaccins
Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.
Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.
Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.
Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.
Questions diverses.
Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.
1/ Indemnités des élus.
2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.
3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.
4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.
5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.
6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.
7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.
10/ Questions diverses
Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.
A l’ordre du jour :
1/ achat groupé énergie avec le SIED70
2/ Droit de préemption
3/ Questions diverses
Dimanche 24 septembre 2017, sont organisées les élections sénatoriales qui vont renouveler la moitié des sièges du Sénat. Le premier tour est organisé le matin et… (lire la suite)
