RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 30 MARS 2016 À 18H30

session ordinaire

ORDRE DU JOUR

1. Mise en accessibilité Mairie / École .

   Choix des intervenants pour :

   – Étude du sol.

   – Bureau de contrôle.

   – Coordinateur SPS

   – Diagnostic amiante.

2. Comptes administratifs.

   – Forêts.

   – Eau / Assainissement.

   – Lotissement.

   – Commune.

   – Chaufferie.

3. Affectation des résultats.

4. Questions diverses. 

voir l’article en DERNIÈRES ACTUALITÉS : Impôts

ORDRE DU JOUR

1/  FORÊT :

– Travaux pour 2016 suivant le programme d’actions présenté par l’ONF

– Présentation du contrat de travaux de bucheronnage sur emprises des sources et chablis à récolter suite au vent.

– Devis Goberville Philippe de 2236€ HT

– Devis ONF pour l’encadrement bucheronnage de 270€ HT

– Devis ONF pour partage affouage de 600€ HT

– Etat d’assiette 2016, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2016.

2/ PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) : adoption de la charte de gouvernance entre les communes et la CCPH.

3/ Prise de compétence Bassin d’apprentissage de natation par la CCPH.

4/ Présentation du rapport de la CLECT pour 2015.

5/ Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2016.

6/ Délibération relative aux modalités d’organisation des astreintes.

7/ EAU:

– Travaux de remplacement de la conduite de liaison de la station de pompage de la Goutte Morel au Château d’eau du village. Demande de subvention au Conseil Départemental et à l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.

– Tarifs eau et assainissement 2017

8/ Maintenance des extincteurs.

9/ Questions diverses.

COMPTE RENDU DU CONSEIL : compte rendu du 9 mars 2016