Archive de ◊ mars, 2016 ◊

29 Mar 2016 CONSEIL MUNICIPAL LE 30 MARS A 18h30
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 30 MARS 2016 À 18H30

session ordinaire

ORDRE DU JOUR

 

 

  1. Mise en accessibilité Mairie / École .

    Choix des intervenants pour :

    – Étude du sol.

    – Bureau de contrôle.

    – Coordinateur SPS

    – Diagnostic amiante.

  2. Comptes administratifs.

    – Forêts.

    – Eau / Assainissement.

    – Lotissement.

    – Commune.

    – Chaufferie.

  3. Affectation des résultats.

  4. Questions diverses. 

COMPTE RENDU DU CONSEIL : compte rendu 30 mars
18 Mar 2016 IMPOTS SUR LE REVENU :
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voir l’article en DERNIÈRES ACTUALITÉS : Impôts

05 Mar 2016 Ce qui change au 1er mars 2016
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 Ce qui change au 1er mars 2016:    Fiche de paie, Inscription en ligne des demandeurs d’emploi, Allocation personnalisée d’autonomie (Apa), Plan épargne logement (PEL), Tarifs du gaz, Tarifs des taxis

TIERS PAYANT: le calendrier de sa généralisation : cliquez ici

 

05 Mar 2016 CONSEIL MUNICIPAL LE 9 MARS A 18H30
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ORDRE DU JOUR

1/  FORÊT :

– Travaux pour 2016 suivant le programme d’actions présenté par l’ONF

– Présentation du contrat de travaux de bucheronnage sur emprises des sources et chablis à récolter suite au vent.

– Devis Goberville Philippe de 2236€ HT

– Devis ONF pour l’encadrement bucheronnage de 270€ HT

– Devis ONF pour partage affouage de 600€ HT

– Etat d’assiette 2016, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2016.

2/ PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) : adoption de la charte de gouvernance entre les communes et la CCPH.

3/ Prise de compétence Bassin d’apprentissage de natation par la CCPH.

4/ Présentation du rapport de la CLECT pour 2015.

5/ Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2016.

6/ Délibération relative aux modalités d’organisation des astreintes.

7/ EAU:

– Travaux de remplacement de la conduite de liaison de la station de pompage de la Goutte Morel au Château d’eau du village. Demande de subvention au Conseil Départemental et à l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.

– Tarifs eau et assainissement 2017

8/ Maintenance des extincteurs.

9/ Questions diverses.

COMPTE RENDU DU CONSEIL : compte rendu du 9 mars 2016