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26 Avr 2018 Nouveau : télécharger l’application panneaupocket.com
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10 Mar 2018 RÉUNION DU CONSEIL DU JEUDI 15 MARS 2018
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ORDRE DU JOUR

 

  1. Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.

  2. Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.

  3. Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

    Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.

  4. Questions diverses.

Lire le compte rendu : compte rendu 15 mars

 

08 Mar 2018 RÉUNION DU 28 FÉVRIER 2018
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ORDRE DU JOUR

  1. Renouvellement de la convention d’adhésion au service médical du Centre De Gestion 70.

  2. Choix d’un prestataire pour la mission APD (avant projet définitif) pour la mise en conformité des captages d’eau.

  3. Demande de subvention au Conseil Départemental pour le remplacement de la conduite de bouclage entre la rue des Moulins et la rue des Vieilles Vies.

  4. Demande d’aide au SIED70 pour le remplacement des points d’éclairage dans les bâtiments communaux.

  5. Lotissement au lieu-dit « Sous l’Étang », zone Aub du PLU.

  6. Droit de préemption.

  7. Reprise des garanties de retenue dans le budget communal.

  8. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets.

  9. Réparation tondeuse.

  10. Questions diverses.

pour lire le compte rendu : conseil 28 fev

08 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30

 

ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe.

2/ Location de terrains communaux.

3/ Acquisition de terrains suite à droit de préemption.

4/ Toilettage des statuts de la CCPH pour « Prise en charge des contributions au budget des SDIS »

5/ Tarifs communaux pour 2018.

6/ Questions diverses.

Lire le compte rendu du conseil : compte rendu du 13 décembre 2017
05 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
05 Oct 2017 Réunion du conseil municipal le 27 septembre 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.

A l’ordre du jour :

1/ achat groupé énergie avec le SIED70

2/ Droit de préemption

3/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil :  compte rendu conseil 27 sept
23 Sep 2017 Les élections sénatoriales du 24 septembre 2017
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10 Août 2017 Aide à la recherche du premier emploi (Arpe)
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13 Juil 2017 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes dans le département de la Haute-Saône : voir l’arrêté
06 Juil 2017 CONSEIL MUNICIPAL LE 10 Juillet à 18h30
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Ordre du Jour    en session ordinaire

 

1/ Prolongation d’un an du prêt relais au Crédit Mutuel.
2/ Vote des subventions aux clubs et associations.
3/ Indemnités des élus.
4/ Présentation du rapport d’activité 2016 du SIED70.
5/ Présentation du rapport d’activité 2016 ordures ménagères de la CCPH.
6/ Questions diverses

Lire le compte rendu : compte rendu du 10 juillet 2017