INSCRIPTIONS A L’ECOLE MATERNELLE DE CHAMPEY :

Vendredi 29 avril 2016 Ghislaine DiversEvènements

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL le 27 avril

Vendredi 22 avril 2016 Ghislaine Conseil municipal

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 19H30

  session ordinaire   

ORDRE DU JOUR

 1/ Travaux accessibilité Mairie / École.

          - Point sur le dossier.

            – Validation des éléments de l’APD ( Avant Projet Définitif)

            – programme travaux, planning.

  2 / Questions diverses.

CHAMPEY, le 19 avril 2016                                    Le Maire, Jean VALLEY

Lire le Compte rendu : compte rendu conseil 27 avril

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L’APE propose des colis barbecue

Jeudi 21 avril 2016 Ghislaine DiversEvènements

https://email.1and1.fr/appsuite/api/mail/ape%20colis%20001.jpg?action=attachment&folder=default0%2FINBOX&id=1461172585105777569&attachment=3&delivery=view

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Ce qui change au 1er avril 2016

Mercredi 13 avril 2016 Ghislaine Divers

Les changements en avril 2016

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL

Vendredi 1 avril 2016 Ghislaine Conseil municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 6 AVRIL 2016 À 18H30

session ordinaire

ORDRE DU JOUR

           1. Vote des taux d’imposition 2016.

           2. Vote des différents budgets primitifs 2016.

           3. Questions diverses.

Pour lire le compte rendu du conseil : Voir ICI

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CONSEIL MUNICIPAL LE 30 MARS A 18h30

Mardi 29 mars 2016 Ghislaine Conseil municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 30 MARS 2016 À 18H30

session ordinaire

ORDRE DU JOUR

 

 

  1. Mise en accessibilité Mairie / École .

    Choix des intervenants pour :

    - Étude du sol.

    - Bureau de contrôle.

    - Coordinateur SPS

    - Diagnostic amiante.

  2. Comptes administratifs.

    - Forêts.

    - Eau / Assainissement.

    - Lotissement.

    - Commune.

    - Chaufferie.

  3. Affectation des résultats.

  4. Questions diverses. 

COMPTE RENDU DU CONSEIL : compte rendu 30 mars

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IMPOTS SUR LE REVENU :

Vendredi 18 mars 2016 Ghislaine Divers

voir l’article en DERNIÈRES ACTUALITÉS : Impôts

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Déduction des frais réels : les barèmes kilométriques 2016

Vendredi 11 mars 2016 Ghislaine Divers

Voir en DERNIÈRES ACTUALITÉS : Déductions Kilométriques (4ème article)

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Ce qui change au 1er mars 2016

Samedi 5 mars 2016 Ghislaine Divers

 Ce qui change au 1er mars 2016:    Fiche de paie, Inscription en ligne des demandeurs d’emploi, Allocation personnalisée d’autonomie (Apa), Plan épargne logement (PEL), Tarifs du gaz, Tarifs des taxis

TIERS PAYANT: le calendrier de sa généralisation : cliquez ici

 

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CONSEIL MUNICIPAL LE 9 MARS A 18H30

Samedi 5 mars 2016 Ghislaine Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1/  FORÊT :

- Travaux pour 2016 suivant le programme d’actions présenté par l’ONF

- Présentation du contrat de travaux de bucheronnage sur emprises des sources et chablis à récolter suite au vent.

- Devis Goberville Philippe de 2236€ HT

- Devis ONF pour l’encadrement bucheronnage de 270€ HT

- Devis ONF pour partage affouage de 600€ HT

- Etat d’assiette 2016, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2016.

2/ PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) : adoption de la charte de gouvernance entre les communes et la CCPH.

3/ Prise de compétence Bassin d’apprentissage de natation par la CCPH.

4/ Présentation du rapport de la CLECT pour 2015.

5/ Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2016.

6/ Délibération relative aux modalités d’organisation des astreintes.

7/ EAU:

- Travaux de remplacement de la conduite de liaison de la station de pompage de la Goutte Morel au Château d’eau du village. Demande de subvention au Conseil Départemental et à l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.

- Tarifs eau et assainissement 2017

8/ Maintenance des extincteurs.

9/ Questions diverses.

COMPTE RENDU DU CONSEIL : compte rendu du 9 mars 2016

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