Ce qui change au 1er janvier 2017

samedi 24 décembre 2016 Ghislaine Divers

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 14 Décembre 2016 à 18H

lundi 12 décembre 2016 David Conseil municipal

ORDRE DU JOUR 1/ Cession gratuite de terrain à la commune « Rue du Château » et  » Rue des Moulins ». 2/ Adhésion à l’Agence Départementale Ingénierie 70 (Pôle assistance informatique). 3/ Tarifs communaux 2017. 4/ CCPH : présentation du rapport CLECT 2016. 5/ CCPH : présentation du rapport d’activité 2016. 6/ Questions diverses. Pour voir le […]

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L’ARRÊTÉ DE CATASTROPHE NATURELLE EST PARU

mercredi 7 décembre 2016 Ghislaine Messages

Pour accéder à l’arrêté : Arrêté paru le 7 décembre 2016

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Ce qui change au 1er décembre 2016

samedi 3 décembre 2016 Ghislaine Divers

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 26 OCTOBRE 2016 à 18h30

mercredi 26 octobre 2016 Ghislaine Conseil municipal

ORDRE DU JOUR 1/ Modification des status de la CCPH 2/ Nouvelle composition du conseil communautaire 3/ A la demande de l’agence de l’eau, adoption d’un plan pour la réduction des pertes d’eau 4/ Renouvellement de la convention d’assistance technique du département pour le suivi du système assainissement 5/ Personnel : contrat grouipe: assurance forfaitaire […]

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Ce qui change au 1er septembre 2016

vendredi 2 septembre 2016 Ghislaine Divers

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 7 SEPTEMBRE 2016 à 18H

vendredi 2 septembre 2016 Ghislaine Divers

ORDRE DU JOUR   Délibération pour demande de subventions : pour travaux sur voirie suite aux intempéries du 25 juin 2016. – DETR- Fond de soutien aux collectivités. – Conseil Départemental : fiche B 9. CCPH : Adoption de la répartition libre du FPIC 2016. Projet éolien. Point sur les travaux. – Accessibilité Mairie – […]

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LA GAZETTE DE LA COMMUNE

lundi 11 juillet 2016 Ghislaine DiversEvènements

1er semestre 2016 : la gazette de champey

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Victimes des inondations : renouvellement gratuit de vos documents administratifs

mercredi 29 juin 2016 Ghislaine Messages

  Publié le 22 juin 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Partager Victimes des inondations : renouvellement gratuit de vos documents administratifs sur Facebook Partager Victimes des inondations : renouvellement gratuit de vos documents administratifs sur Twitter Illustration 1Crédits : © Fotolia.com Carte nationale d’identité (CNI), passeport, permis de conduire, certificat d’immatriculation… Les […]

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI

vendredi 3 juin 2016 Ghislaine Conseil municipal

ORDRE DU JOUR 1/ Modification des statuts de la CCPH. 2/ Adhésion au groupement de commandes « zéro pesticides en Franche-comté ». 3/ Projet éolien. 4/ Prolongation d’un an du prêt relais Crédit Mutuel. 5/ Travaux Voirie. 6/ Vote des Subventions. 7/ Présentation rapport activités 2015 du SIED 70. 8/ Questions diverses COMPTE RENDU DU CONSEIL : […]

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