08 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30

 

ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe.

2/ Location de terrains communaux.

3/ Acquisition de terrains suite à droit de préemption.

4/ Toilettage des statuts de la CCPH pour « Prise en charge des contributions au budget des SDIS »

5/ Tarifs communaux pour 2018.

6/ Questions diverses.

 

05 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
06 Oct 2017 Ce qui change au 1er Octobre
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05 Oct 2017 Réunion du conseil municipal le 27 septembre 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.

A l’ordre du jour :

1/ achat groupé énergie avec le SIED70

2/ Droit de préemption

3/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil :  compte rendu conseil 27 sept
23 Sep 2017 Les élections sénatoriales du 24 septembre 2017
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21 Sep 2017 ENQUÊTE INSEE
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10 Août 2017 Aide à la recherche du premier emploi (Arpe)
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10 Août 2017 CE QUI CHANGE AU 1er AOÛT 2017
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Voir les changements prévus

13 Juil 2017 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes dans le département de la Haute-Saône : voir l’arrêté
06 Juil 2017 CONSEIL MUNICIPAL LE 10 Juillet à 18h30
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Ordre du Jour    en session ordinaire

 

1/ Prolongation d’un an du prêt relais au Crédit Mutuel.
2/ Vote des subventions aux clubs et associations.
3/ Indemnités des élus.
4/ Présentation du rapport d’activité 2016 du SIED70.
5/ Présentation du rapport d’activité 2016 ordures ménagères de la CCPH.
6/ Questions diverses

Lire le compte rendu : compte rendu du 10 juillet 2017