09 Avr 2018 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 9 AVRIL 2018 A 18H30
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ORDRE DU JOUR

 

  1. Vote des taxes locales 2018.
  2. Vote des différents budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

  3. Questions diverses.

 

Pour lire le compte rendu : compte rendu du 9 avril 2018

06 Avr 2018 INSCRIPTION RENTRÉE SCOLAIRE 2018-2019
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ÉCOLE DE CHAMPEY

INSCRIPTION RENTRÉE SCOLAIRE

2018-2019

 

Les inscriptions des enfants

         O   nés en 2015   (inscription en petite section)

        O  ainsi que ceux  arrivant dans la commune se dérouleront à l’école

 

Le Jeudi 26 Avril 2018 de 13h30 à 15h00

Le Jeudi 3 Mai 2018 de 8h45 à 11h30

En cas d’impossibilité, prendre rendez-vous par téléphone     03.84.27.46.77

Bureau de la directrice, entrée maternelle, 1er étage

Se munir :

* de la photocopie du livret de famille (pages parents et tous les enfants de la famille)

* d’un certificat des vaccinations ou photocopie des vaccins

10 Mar 2018 RÉUNION DU CONSEIL DU JEUDI 15 MARS 2018
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ORDRE DU JOUR

 

  1. Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.

  2. Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.

  3. Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

    Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.

  4. Questions diverses.

Lire le compte rendu : compte rendu 15 mars

 

08 Mar 2018 RÉUNION DU 28 FÉVRIER 2018
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ORDRE DU JOUR

  1. Renouvellement de la convention d’adhésion au service médical du Centre De Gestion 70.

  2. Choix d’un prestataire pour la mission APD (avant projet définitif) pour la mise en conformité des captages d’eau.

  3. Demande de subvention au Conseil Départemental pour le remplacement de la conduite de bouclage entre la rue des Moulins et la rue des Vieilles Vies.

  4. Demande d’aide au SIED70 pour le remplacement des points d’éclairage dans les bâtiments communaux.

  5. Lotissement au lieu-dit « Sous l’Étang », zone Aub du PLU.

  6. Droit de préemption.

  7. Reprise des garanties de retenue dans le budget communal.

  8. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets.

  9. Réparation tondeuse.

  10. Questions diverses.

pour lire le compte rendu : conseil 28 fev

29 Déc 2017 Ce qui change au 1er janvier 2018
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08 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30

 

ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe.

2/ Location de terrains communaux.

3/ Acquisition de terrains suite à droit de préemption.

4/ Toilettage des statuts de la CCPH pour « Prise en charge des contributions au budget des SDIS »

5/ Tarifs communaux pour 2018.

6/ Questions diverses.

Lire le compte rendu du conseil : compte rendu du 13 décembre 2017
05 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
06 Oct 2017 Ce qui change au 1er Octobre
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05 Oct 2017 Réunion du conseil municipal le 27 septembre 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.

A l’ordre du jour :

1/ achat groupé énergie avec le SIED70

2/ Droit de préemption

3/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil :  compte rendu conseil 27 sept
23 Sep 2017 Les élections sénatoriales du 24 septembre 2017
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