05
Mar
2016
CONSEIL MUNICIPAL LE 9 MARS A 18H30
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Catégorie : Conseil municipal
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ORDRE DU JOUR
1/ FORÊT :
– Travaux pour 2016 suivant le programme d’actions présenté par l’ONF
– Présentation du contrat de travaux de bucheronnage sur emprises des sources et chablis à récolter suite au vent.
– Devis Goberville Philippe de 2236€ HT
– Devis ONF pour l’encadrement bucheronnage de 270€ HT
– Devis ONF pour partage affouage de 600€ HT
– Etat d’assiette 2016, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2016.
2/ PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) : adoption de la charte de gouvernance entre les communes et la CCPH.
3/ Prise de compétence Bassin d’apprentissage de natation par la CCPH.
4/ Présentation du rapport de la CLECT pour 2015.
5/ Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2016.
6/ Délibération relative aux modalités d’organisation des astreintes.
7/ EAU:
– Travaux de remplacement de la conduite de liaison de la station de pompage de la Goutte Morel au Château d’eau du village. Demande de subvention au Conseil Départemental et à l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
– Tarifs eau et assainissement 2017