Dimanche 24 septembre 2017, sont organisées les élections sénatoriales qui vont renouveler la moitié des sièges du Sénat. Le premier tour est organisé le matin et… (lire la suite)
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ORDRE DU JOUR
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Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.
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Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.
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Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.
Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.
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Questions diverses.
Lire le compte rendu : compte rendu 15 mars
ORDRE DU JOUR
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Renouvellement de la convention d’adhésion au service médical du Centre De Gestion 70.
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Choix d’un prestataire pour la mission APD (avant projet définitif) pour la mise en conformité des captages d’eau.
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Demande de subvention au Conseil Départemental pour le remplacement de la conduite de bouclage entre la rue des Moulins et la rue des Vieilles Vies.
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Demande d’aide au SIED70 pour le remplacement des points d’éclairage dans les bâtiments communaux.
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Lotissement au lieu-dit « Sous l’Étang », zone Aub du PLU.
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Droit de préemption.
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Reprise des garanties de retenue dans le budget communal.
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Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets.
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Réparation tondeuse.
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Questions diverses.
pour lire le compte rendu : conseil 28 fev
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
ORDRE DU JOUR
1/ Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe.
2/ Location de terrains communaux.
3/ Acquisition de terrains suite à droit de préemption.
4/ Toilettage des statuts de la CCPH pour « Prise en charge des contributions au budget des SDIS »
5/ Tarifs communaux pour 2018.
6/ Questions diverses.
Lire le compte rendu du conseil : compte rendu du 13 décembre 2017
Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.
A l’ordre du jour :
1/ Indemnités des élus.
2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.
3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.
4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.
5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.
6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.
7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.
10/ Questions diverses
Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.
A l’ordre du jour :
1/ achat groupé énergie avec le SIED70
2/ Droit de préemption
3/ Questions diverses