Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017

Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.

A l’ordre du jour :

1/ achat groupé énergie avec le SIED70

2/ Droit de préemption

3/ Questions diverses

Compte rendu du Conseil :  compte rendu conseil 27 sept

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes dans le département de la Haute-Saône : voir l’arrêté

Ordre du Jour    en session ordinaire

1/ Prolongation d’un an du prêt relais au Crédit Mutuel.

2/ Vote des subventions aux clubs et associations.

3/ Indemnités des élus.

4/ Présentation du rapport d’activité 2016 du SIED70.

5/ Présentation du rapport d’activité 2016 ordures ménagères de la CCPH.

6/ Questions diverses

Lire le compte rendu : compte rendu du 10 juillet 2017

ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un verger de sauvegarde (demande de subvention au Conseil Régional)

2/ Courrier Habitat 70 :

• Projet de construction sur la place du village en remplacement de l’ancienne salle des fêtes
• Opération aménagement « Aux écourts cheveux »

3/ Bornage rue de la Grue, propriété de Mr et Mme DUSSY

4/ Sécurisation de la salle des fêtes « la Grande Fontaine »

5/ Remplacement des photocopieurs

6/ Budget, DM pour abonder le compte, achat matériel en investissement

7/ Questions diverses

Pour lire le compte rendu : conseil 31 mai

Je m’informe :

S’informer

ORDRE DU JOUR

session ordinaire

1. Vote des taux d’imposition 2017.

2. Vote des différents budgets primitifs 2017 .

   Commune, eau assainissement, lotissement, forêts et chaufferie.

3. Questions diverses.

      CHAMPEY, le 16 Mars 2017                                         Le Maire, Jean VALLEY

     Lire le compte-rendu : compte rendu du 22 mars 2017

ORDRE DU JOUR

session ordinaire

1. Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2017.

2. Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2017.

3. Mise en sécurité attentats École / Mairie.

   – Présentation du programme des travaux.

   – Demande de subventions.

4. Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.

   Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.

5. Acquisition de matériel.

6. PLUI : présentation du document des premières orientations du PADD.

7. Présentation du débat d’orientation budgétaire 2017 de la CCPH.

8. Questions diverses.

   CHAMPEY, le 10 Mars 2017                                    Le Maire, Jean VALLEY

   Lire le compte rendu : compte rendu du 15 mars 2017

ORDRE DU JOUR

1/ Présentation et validation des conditions d’indemnisation des dégâts de la salle Grande Fontaine

2/ Travaux piste BMX.

3/ Admission en non valeur suite à liquidation judiciaire.

Compte rendu du Conseil Municipal :  compte rendu du 08 février 2017