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08 Mar 2018 RÉUNION DU 28 FÉVRIER 2018
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ORDRE DU JOUR

  1. Renouvellement de la convention d’adhésion au service médical du Centre De Gestion 70.

  2. Choix d’un prestataire pour la mission APD (avant projet définitif) pour la mise en conformité des captages d’eau.

  3. Demande de subvention au Conseil Départemental pour le remplacement de la conduite de bouclage entre la rue des Moulins et la rue des Vieilles Vies.

  4. Demande d’aide au SIED70 pour le remplacement des points d’éclairage dans les bâtiments communaux.

  5. Lotissement au lieu-dit « Sous l’Étang », zone Aub du PLU.

  6. Droit de préemption.

  7. Reprise des garanties de retenue dans le budget communal.

  8. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets.

  9. Réparation tondeuse.

  10. Questions diverses.

pour lire le compte rendu : conseil 28 fev

08 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30

 

ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe.

2/ Location de terrains communaux.

3/ Acquisition de terrains suite à droit de préemption.

4/ Toilettage des statuts de la CCPH pour « Prise en charge des contributions au budget des SDIS »

5/ Tarifs communaux pour 2018.

6/ Questions diverses.

Lire le compte rendu du conseil : compte rendu du 13 décembre 2017
05 Déc 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le Mardi 7 Novembre 2017.

A l’ordre du jour :

1/ Indemnités des élus.

2/ Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor public.

3/ Demande de subvention au Conseil Départemental pour le renouvellement des équipements du CPI.

4/ Admission en non valeur aux budgets Commune et Eau.

5/ Règlements des service de l’eau et de l’assainissement.

6/ Présentation du rapport d’activités de la CCPH.

7/ Présentation du rapport de la CLECT 2017.

10/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil : compe rendu conseil 07 Nov 2017
05 Oct 2017 Réunion du conseil municipal le 27 septembre 2017
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Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre.

A l’ordre du jour :

1/ achat groupé énergie avec le SIED70

2/ Droit de préemption

3/ Questions diverses

 

Compte rendu du Conseil :  compte rendu conseil 27 sept
23 Sep 2017 Les élections sénatoriales du 24 septembre 2017
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10 Août 2017 Aide à la recherche du premier emploi (Arpe)
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13 Juil 2017 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL interdisant le lâcher de lanternes dans le département de la Haute-Saône : voir l’arrêté
06 Juil 2017 CONSEIL MUNICIPAL LE 10 Juillet à 18h30
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Ordre du Jour    en session ordinaire

 

1/ Prolongation d’un an du prêt relais au Crédit Mutuel.
2/ Vote des subventions aux clubs et associations.
3/ Indemnités des élus.
4/ Présentation du rapport d’activité 2016 du SIED70.
5/ Présentation du rapport d’activité 2016 ordures ménagères de la CCPH.
6/ Questions diverses

Lire le compte rendu : compte rendu du 10 juillet 2017

23 Juin 2017 Le nouveau gouvernement en place au 21 juin 2017
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Publié le 22 juin 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Le nouveau gouvernement d’Édouard Philippe se compose, au 21 juin 2017, de 30 membres. Le décret relatif à sa composition a été publié au Journal officiel du 22 juin 2017.

La composition du nouveau gouvernement

Les ministres

  • Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’Intérieur ;
  • Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire ;
  • Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, ministre de la Justice ;
  • Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères ;
  • Florence Parly, ministre des Armées ;
  • Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires ;
  • Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé ;
  • Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances ;
  • Françoise Nyssen, ministre de la Culture ;
  • Muriel Pénicaud, ministre du Travail ;
  • Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale ;
  • Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation ;
  • Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics ;
  • Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation ;
  • Annick Girardin, ministre des Outre-mer ;
  • Laura Flessel, ministre des Sports ;
  • Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’Intérieur ;
  • Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports ;
  • Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes.

Les secrétaires d’État

Auprès du Premier ministre

  • Christophe Castaner, chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement ;
  • Marlène Schiappa, chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes ;
  • Sophie Cluzel, chargée des Personnes handicapées ;
  • Mounir Mahjoubi, chargé du Numérique.

Auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire : Sébastien Lecornu et Brune Poirson ;

Auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères : Jean-Baptiste Lemoyne ;

Auprès de la ministre des Armées : Geneviève Darrieussecq ;

Auprès du ministre de la Cohésion des territoires : Julien Denormandie ;

Auprès du ministre de l’Économie et des Finances : Benjamin Griveaux.

26 Mai 2017 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 31 MAI 2017 A 18H30
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ORDRE DU JOUR

1/ Création d’un verger de sauvegarde (demande de subvention au Conseil Régional)

2/ Courrier Habitat 70 :

  • Projet de construction sur la place du village en remplacement de l’ancienne salle des fêtes
  • Opération aménagement « Aux écourts cheveux »

3/ Bornage rue de la Grue, propriété de Mr et Mme DUSSY

4/ Sécurisation de la salle des fêtes « la Grande Fontaine »

5/ Remplacement des photocopieurs

6/ Budget, DM pour abonder le compte, achat matériel en investissement

7/ Questions diverses

 

Pour lire le compte rendu : conseil 31 mai