19
Août
2021
CIRCULATION et DIVAGATION des CHIENS
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Catégorie : Divers
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Archive d'un auteur
19
Août
2021
NUISANCES sur les lieux et voies publiques
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Catégorie : Divers
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08
Avr
2021
INSCRIPTIONS DES ENFANTS A L’ÉCOLE DE CHAMPEY
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Catégorie : Divers
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En raison de la situation actuelle de confinement, les inscriptions des enfants nés en 2018 ou ceux arrivants dans la commune se fera par mail : ecole.champey@ac-besancon.fr
Merci de votre compréhension
La Mairie
Les inscriptions se font par mail
16
Juil
2019
Voir les conseils municipaux
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Catégorie : Divers
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Suivre le lien ci dessous
26
Avr
2018
Nouveau : télécharger l’application panneaupocket.com
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Catégorie : Divers, Evènements
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Télécharger l’application panneaupocket sur votre téléphone pour être informé des infos communales en temps réel
10
Mar
2018
RÉUNION DU CONSEIL DU JEUDI 15 MARS 2018
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Catégorie : Conseil municipal, Divers
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ORDRE DU JOUR
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Forêt communale : assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2018.
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Forêt communale : programme des travaux pour l’année 2018.
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Budgets : commune, forêts, lotissement, eau assainissement, chaufferie.
Vote des comptes administratifs et affectation des résultats.
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Questions diverses.
Lire le compte rendu : compte rendu 15 mars
08
Mar
2018
RÉUNION DU 28 FÉVRIER 2018
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Catégorie : Conseil municipal
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ORDRE DU JOUR
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Renouvellement de la convention d’adhésion au service médical du Centre De Gestion 70.
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Choix d’un prestataire pour la mission APD (avant projet définitif) pour la mise en conformité des captages d’eau.
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Demande de subvention au Conseil Départemental pour le remplacement de la conduite de bouclage entre la rue des Moulins et la rue des Vieilles Vies.
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Demande d’aide au SIED70 pour le remplacement des points d’éclairage dans les bâtiments communaux.
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Lotissement au lieu-dit « Sous l’Étang », zone Aub du PLU.
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Droit de préemption.
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Reprise des garanties de retenue dans le budget communal.
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Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets.
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Réparation tondeuse.
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Questions diverses.
pour lire le compte rendu : conseil 28 fev
08
Déc
2017
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
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Catégorie : Conseil municipal
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DÉCEMBRE 2017 A 18h30
ORDRE DU JOUR
1/ Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe.
2/ Location de terrains communaux.
3/ Acquisition de terrains suite à droit de préemption.
4/ Toilettage des statuts de la CCPH pour « Prise en charge des contributions au budget des SDIS »
5/ Tarifs communaux pour 2018.
6/ Questions diverses.